Conditions générales de vente

Conditions de vente d’objets produits en impression 3D et de bijoux

1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société DJ Consuling (ci-après dénommée « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de DJ Consulting (ci-après dénommée « l’Acheteur »).

2. Produits

Le Vendeur propose à la vente des objets produits par impression 3D et des bijoux. Chaque produit est décrit avec la plus grande précision possible sur le site. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

3. Commande

3.1. Processus de commande : Pour passer commande, l’Acheteur doit suivre le processus de commande en ligne sur le site. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

3.2. Confirmation de commande : La commande est confirmée par l’envoi d’un e-mail de confirmation par le Vendeur. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cet e-mail.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. La commande sera expédiée après validation du paiement.

6. Livraison

6.1. Délai de livraison : Les délais de livraison sont indicatifs et ne constituent pas un engagement ferme. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison.

6.2. Frais de livraison : Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

6.3. Réception des produits : L’Acheteur doit vérifier l’état des produits à la réception et informer le Vendeur de toute anomalie dans un délai de 48 heures.

7. Rétractation

7.1. Droit de rétractation : Conformément à la législation en vigueur, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit, sauf pour les bijoux.

7.2. Exception au droit de rétractation pour les bijoux : Les bijoux ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut de conformité ou de vice caché.

8. Garantie et retour

8.1. Garantie légale : Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

8.2. Retour de produits : Tout retour de produit doit être effectué après accord préalable du Vendeur, dans leur état d’origine et avec l’emballage d’origine.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés.

10. Données personnelles

Les informations recueillies sur le site sont nécessaires pour le traitement des commandes. Elles sont confidentielles et ne seront pas communiquées à des tiers.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom du site] sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Toute reproduction totale ou partielle des éléments accessibles sur le site est strictement interdite.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par le Vendeur. L’Acheteur est donc invité à les consulter régulièrement.